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La formation sur Compta Tv
Dernière mise à jour : 15/05/2012
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Les marchés financiers : efficients ou délirants ? (Première partie)
Dernière mise à jour : 17/04/2012
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Les marchés financiers : efficients ou délirants ? (Seconde partie)
Dernière mise à jour : 17/04/2012
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La valeur fondamentale vue par un gérant
Dernière mise à jour : 17/04/2012
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Quoi de neuf ? - 12/03 - Mars 2012 - Relations juridiques et sociales
Dernière mise à jour : 16/04/2012
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Comprendre un arrêt de la Cour de cassation - Soumis à l'homologation du Comité ...
Dernière mise à jour : 09/04/2012
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Diversité des pensées, des cultures et des langues : "Contre la pensée unique"
Dernière mise à jour : 02/04/2012
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Des indices boursiers à la gestion de portefeuille
Dernière mise à jour : 31/03/2012
22:33
Quoi de neuf ? - 12/02 - Février 2012 - Affaires et fiscalité - Soumis à ...
Dernière mise à jour : 30/03/2012
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Quoi de neuf ? - 12/02 - Février 2012 - Relations juridiques et sociales
Dernière mise à jour : 30/03/2012
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L'importance des clauses statutaires au sein des sociétés civiles patrimoniales
Dernière mise à jour : 21/03/2012
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Quelles portes d'entrée dans les Principes ? (Catherine KESSEDJIAN)
Dernière mise à jour : 19/03/2012
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Pourquoi un ouvrage sur la Cour de cassation ?
Dernière mise à jour : 09/03/2012
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L'établissement de paiement : régime et création - Soumis à l'homologation du ...
Dernière mise à jour : 05/03/2012
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Production industrielle et énergétique : un impératif de survie pour la France
Dernière mise à jour : 01/03/2012
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Production industrielle et énergétique : un impératif de survie pour la France ...
Dernière mise à jour : 01/03/2012
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Production industrielle et énergétique : un impératif de survie pour la France ...
Dernière mise à jour : 01/03/2012
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Production industrielle et énergétique : un impératif de survie pour la France ...
Dernière mise à jour : 01/03/2012
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Détermination de l'état de cessation des paiements
Dernière mise à jour : 29/02/2012
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Quoi de neuf ? - 12/01 - Janvier 2012 - Affaires et fiscalité - Homologué par ...
Dernière mise à jour : 29/02/2012
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Un cadre dirigeant sachant diriger ... est exclu des dispositions sur le temps ...
Dernière mise à jour : 28/02/2012
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S'exprimer librement sur son entreprise dans les réseaux sociaux : un risque ...
Dernière mise à jour : 21/02/2012
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Dernière mise à jour : 16/02/2012
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Quoi de neuf ? - 12/01 - Janvier 2012 - Relations juridiques et sociales
Dernière mise à jour : 13/02/2012
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Outreau - New-York - Paris : va-t-on vers une révolution de la procédure pénale ...
Dernière mise à jour : 13/02/2012
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Dernière mise à jour : 10/02/2012
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Le référentiel normatif 2012 des professionnels de l'expertise comptable
Dernière mise à jour : 01/02/2012
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Lutte contre la corruption, au-delà de l'UK Bribery Act : un nouvel ordre ...
Dernière mise à jour : 23/01/2012
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Le General Counsel anglo-saxon : un modèle pour l'Europe et l'Asie à l'horizon ...
Dernière mise à jour : 18/01/2012
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Quoi de neuf comptable - Janvier 2012 - Homologué par le Comité scientifique ...
Dernière mise à jour : 12/01/2012
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Quoi de neuf ? - 11/12 - Décembre 2011 - Affaires et fiscalité - Homologué par ...
Dernière mise à jour : 10/01/2012
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Quoi de neuf ? - 11/12 - Décembre 2011 - Relations juridiques et sociales
Dernière mise à jour : 09/01/2012
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Approche d'audit par les cycles et techniques de révision comptable - Homologué ...
Dernière mise à jour : 02/01/2012
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Bonnes fêtes
Dernière mise à jour : 20/12/2011
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Réforme de la fiscalité du patrimoine - ISF 2012
Dernière mise à jour : 06/12/2011
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Réforme de la fiscalité du patrimoine
Dernière mise à jour : 05/12/2011
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Se connecter au site de Compta Tv
Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Se déconnecter du site de Compta Tv
Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Consulter le catalogue des programmes vidéos sur Compta Tv
Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Consulter le catalogue des formations e-learning sur Compta tv, choisir sa ...
Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Code d'accès oublié ou non reçu
Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Paramétrer Mozilla Firefox sous MacOs 10 pour Compta Tv ?
Dernière mise à jour : 23/11/2011
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Paramétrer Safari sous MacOs 10 pour Compta Tv ?
Dernière mise à jour : 23/11/2011
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La rémunération des administrateurs et mandataires sociaux - Homologué par le ...
Dernière mise à jour : 07/11/2011
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Introduction
Dernière mise à jour : 03/11/2011
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La téléprocédure
Dernière mise à jour : 03/11/2011
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La documentation électronique
Dernière mise à jour : 03/11/2011
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www.jedeclare.com : la plate-forme d'échange
Dernière mise à jour : 03/11/2011
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La sécurisation des échanges
Dernière mise à jour : 03/11/2011
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Signexpert : la signature électronique de l'expert-comptable
Dernière mise à jour : 03/11/2011
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Actualité normative 2011 - Homologué par le Comité scientitique placé auprès de ...
Dernière mise à jour : 25/10/2011
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L'obligation de formation continue du commissaire aux comptes
Dernière mise à jour : 25/10/2011
02:32
L'expert, acteur du règlement des conflits
Dernière mise à jour : 23/10/2011
15:37
L'expert dans les instances judiciaires et d'arbitrage
Dernière mise à jour : 23/10/2011
15:48
L'expert dans les instances judiciaires et d'arbitrage (suite)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
18:41
L'expert dans les instances judiciaires et d'arbitrage (suite bis)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
13:38
L'expert dans les instances judiciaires et d'arbitrage (suite ter)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
23:46
L'expert dans les instances judiciaires et d'arbitrage (suite quater)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
18:59
L'expert dans les instances judiciaires et d'arbitrage (suite quinquies)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
13:37
L'expert dans les opérations de médiation
Dernière mise à jour : 23/10/2011
04:47
L'expert dans les opérations de médiation (suite)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
17:27
L'expert dans les opérations de médiation (suite bis)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
20:21
L'expert dans les opérations de médiation (suite ter)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
22:21
L'expert dans les opérations de médiation (suite quater)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
09:25
L'expert dans les opérations de médiation (suite quinquies)
Dernière mise à jour : 23/10/2011
18:12
Conclusion
Dernière mise à jour : 23/10/2011
24:35
De l'auditeur interne à l'auditeur externe - Homologué par le Comité ...
Dernière mise à jour : 12/10/2011
02:39
L'histoire de la traite racontée par les documents comptables et juridiques des ...
Dernière mise à jour : 04/10/2011
06:09
L'histoire de la traite racontée par les documents comptables et juridiques des ...
Dernière mise à jour : 04/10/2011
09:30
L'histoire de la traite racontée par les documents comptables et juridiques des ...
Dernière mise à jour : 04/10/2011
07:39
L'histoire de la traite racontée par les documents comptables et juridiques des ...
Dernière mise à jour : 04/10/2011
25:45
L'histoire de la traite racontée par les documents comptables et juridiques des ...
Dernière mise à jour : 04/10/2011
23:16
L'histoire de la traite racontée par les documents comptables et juridiques des ...
Dernière mise à jour : 04/10/2011
17:45
Accident du travail sur une voie non ouverte à la circulation publique
Dernière mise à jour : 03/10/2011
03:29
Actualité fiscale nationale - Homologué par le Comité scientifique placé auprès ...
Dernière mise à jour : 27/09/2011
05:14
Rencontre avec Agnès BRICARD, le 2 septembre 2011
Dernière mise à jour : 16/09/2011
04:27
Découvrir PACIOLI …
Dernière mise à jour : 16/09/2011
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21ème challenge national voile des experts-comptables
Dernière mise à jour : 13/09/2011
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Pacioli - Un si joli bateau
Dernière mise à jour : 08/09/2011
02:04
La démarche générale du commissaire aux comptes - Homologué par le Comité ...
Dernière mise à jour : 07/09/2011
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Vade mecum des contrats internationaux
Dernière mise à jour : 01/09/2011
03:23
Ce qu'il faut savoir sur le contrat de travail - Homologué par le Comité ...
Dernière mise à jour : 30/08/2011
01:19
Vade mecum des contrats internationaux
Dernière mise à jour : 26/07/2011
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Comprendre le contrôle qualité - Homologué par le Comité scientifique placé ...
Dernière mise à jour : 25/07/2011
04:49
Comprendre la lutte contre le blanchiment
Dernière mise à jour : 19/07/2011
04:27
La responsabilité de l'expert-comptable
Dernière mise à jour : 13/07/2011
02:55
Quoi de neuf ? - 11/06 - Juin 2011 - Homologué par le Comité scientifique placé ...
Dernière mise à jour : 07/07/2011
03:25
Message de Serge ANOUCHIAN (Président de la CRCC de Paris)
Dernière mise à jour : 22/06/2011
06:18
Présentation de la journée
Dernière mise à jour : 22/06/2011
09:48
Rappel du cadre normatif et de quelques mots clés
Dernière mise à jour : 22/06/2011
10:39
Thème 1 : Acceptation de la mission et analyse des risques inhérents
Dernière mise à jour : 22/06/2011
26:44
Thème 1 : Acceptation de la mission et analyse des risques inhérents - ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
22:55
Thème 2 : Contrôle interne et analyse des risques
Dernière mise à jour : 22/06/2011
15:03
Thème 2 : Contrôle interne et analyse des risques (suite)
Dernière mise à jour : 22/06/2011
24:24
Thème 2 : Contrôle interne et analyse des risques (suite bis)
Dernière mise à jour : 22/06/2011
13:03
Thème 3 : Analyse des risques en présence d'un expert-comptable
Dernière mise à jour : 22/06/2011
15:32
Thème 3 : Analyse des risques en présence d'un expert-comptable (suite)
Dernière mise à jour : 22/06/2011
22:53
Thème 3 : Analyse des risques en présence d'un expert-comptable (suite bis)
Dernière mise à jour : 22/06/2011
12:52
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
08:14
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
29:15
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
17:32
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
17:11
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
17:57
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
28:51
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
27:16
Thème 4 : Analyse matricielle des risques, plan de mission - Seuils de ...
Dernière mise à jour : 22/06/2011
09:45
Thème 5 : Synthèse de la mission
Dernière mise à jour : 22/06/2011
20:14
Thème 5 : Synthèse de la mission (suite)
Dernière mise à jour : 22/06/2011
20:37
Conclusion
Dernière mise à jour : 22/06/2011
05:31
Le harcèlement et les risques psycho-sociaux
Dernière mise à jour : 17/06/2011
02:49
Qu'est-ce qu'une entreprise viable aux yeux de la Médiation du Crédit ?
Dernière mise à jour : 17/06/2011
01:28
Expertise comptable : Perspectives d'avenir
Dernière mise à jour : 14/06/2011
23:18
La crise de la dette en Europe (1ère partie)
Dernière mise à jour : 25/05/2011
10:18
La crise de la dette en Europe (2ème partie)
Dernière mise à jour : 25/05/2011
12:15
La crise de la dette en Europe (3ème partie)
Dernière mise à jour : 25/05/2011
10:57
La crise de la dette en Europe (4ème partie)
Dernière mise à jour : 25/05/2011
16:21
La crise de la dette en Europe (5ème partie)
Dernière mise à jour : 25/05/2011
13:24
EIRL : Entreprise à responsabilité limité
Dernière mise à jour : 24/05/2011
04:28
Les litiges ou conflits commerciaux
Dernière mise à jour : 23/05/2011
04:25
Les Comptabilités Occultes du trésorier-payeur général de Swarte
Dernière mise à jour : 28/04/2011
21:39
Comptabilité(S)
Dernière mise à jour : 28/04/2011
05:49
L'économie en crise, un chantier ouvert aux questionnements éthiques (2ème ...
Dernière mise à jour : 20/04/2011
11:37
L'économie en crise, un chantier ouvert aux questionnements éthiques (3ème ...
Dernière mise à jour : 20/04/2011
16:59
L'économie en crise, un chantier ouvert aux questionnements éthiques (4ème ...
Dernière mise à jour : 20/04/2011
07:36
L'économie en crise, un chantier ouvert aux questionnements éthiques (1ère ...
Dernière mise à jour : 20/04/2011
16:15
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? - Accueil par Jean-Luc ...
Dernière mise à jour : 11/04/2011
12:18
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? (Jean-Charles SAVOURE)
Dernière mise à jour : 11/04/2011
14:49
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? (Pierre CHARRETON)
Dernière mise à jour : 11/04/2011
17:38
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? (Alexandra de RAMBUTEAU)
Dernière mise à jour : 11/04/2011
19:48
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? (Jean-Claude BEAUJOUR)
Dernière mise à jour : 11/04/2011
17:00
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? (Alice PEZARD)
Dernière mise à jour : 11/04/2011
12:54
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? (Jean-Claude NAJAR)
Dernière mise à jour : 11/04/2011
17:26
Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ? (Pierre CHARRETON)
Dernière mise à jour : 11/04/2011
04:48
Droit des sociétés : Le point avec Philippe MERLE - Homologué par le Comité ...
Dernière mise à jour : 04/04/2011
00:53
Taxe d'apprentissage : Compagnons du Devoir - Rencontre
Dernière mise à jour : 28/03/2011
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Journée de la Femme, IFEC - 8 mars 2011
Dernière mise à jour : 25/03/2011
05:15
Journée de la femme, CSOE - Cocktail déjeunatoire, 8 mars 2011 (1ère partie)
Dernière mise à jour : 25/03/2011
20:22
Journée de la femme, CSOE - Cocktail déjeunatoire, 8 mars 2011 (2ème partie)
Dernière mise à jour : 25/03/2011
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La transmission d'entreprise - Homologué par le Comité scientifique placé ...
Dernière mise à jour : 21/03/2011
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Académie et Sciences et Techniques Comptables et Financières : rencontre avec ...
Dernière mise à jour : 15/03/2011
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Le démembrement de propriété immobilière, technique de gestion patrimoniale
Dernière mise à jour : 07/03/2011
16:15
L'évaluation des droits démembrés
Dernière mise à jour : 07/03/2011
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Transmission des droits démembrés et gestion patrimoniale - Donation avec ...
Dernière mise à jour : 07/03/2011
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Transmission des droits démembrés et gestion patrimoniale - Donation de ...
Dernière mise à jour : 07/03/2011
04:07
Transmission des droits démembrés et gestion patrimoniale - Cession de ...
Dernière mise à jour : 07/03/2011
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Transmission des droits démembrés et gestion patrimoniale - Cession de la ...
Dernière mise à jour : 07/03/2011
04:56
Mise en cause de la responsabilité des experts-comptables : perspectives ...
Dernière mise à jour : 03/03/2011
10:03
Les principales mesures de la loi de finances pour 2011 - Homologué par le ...
Dernière mise à jour : 22/02/2011
02:03
Experts-comptables sans frontières (ECSF)
Dernière mise à jour : 07/01/2011
05:14
Bonnes fêtes
Dernière mise à jour : 24/12/2010
00:58
L'audit doit-il tirer les leçons de la crise ? (Philippe ARRAOU)
Dernière mise à jour : 23/12/2010
06:50
Faut-il rendre l'utilisation des normes ISA obligatoire dans l'Union Européenne ...
Dernière mise à jour : 23/12/2010
03:16
Indépendance des auditeurs : désignation, rotation, rémunération, … (Philippe ...
Dernière mise à jour : 23/12/2010
10:48
Faut-il créer un marché de l'audit européen ? (Philippe ARRAOU)
Dernière mise à jour : 23/12/2010
03:03
Faut-il introduire un audit limité dans les PME ? (Philippe ARRAOU)
Dernière mise à jour : 23/12/2010
03:42
L'audit doit-il tirer les leçons de la crise ? (Françoise SAVES)
Dernière mise à jour : 23/12/2010
21:00
Faut-il introduire un audit limité dans les PME ? (Françoise SAVES)
Dernière mise à jour : 23/12/2010
12:10
Indépendance des auditeurs : désignation, rotation, rémunération, … (Françoise ...
Dernière mise à jour : 23/12/2010
07:05
La lutte anti-blanchiment en Belgique et en France (1ère partie)
Dernière mise à jour : 15/12/2010
21:37
La lutte anti-blanchiment en Belgique et en France (2ème partie)
Dernière mise à jour : 15/12/2010
25:02
La lutte anti-blanchiment en Belgique et en France (3ème partie)
Dernière mise à jour : 15/12/2010
19:24
La lutte anti-blanchiment en Belgique et en France (4ème partie)
Dernière mise à jour : 15/12/2010
17:52
1- Présentation du 49ème congrés de la CNECJ
Dernière mise à jour : 15/12/2010
03:32
2- Présentation du 49ème congrés de la CNECJ
Dernière mise à jour : 15/12/2010
27:58
3- Les missions d'assistance et d'investigation dans les procédures collectives ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
18:50
4- Les missions d'assistance et d'investigation dans les procédures collectives ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
25:41
5.1- Les missions d'assistance et d'investigation dans les procédures ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
15:11
5.2- Les missions d'assistance et d'investigation dans les procédures ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
20:13
6.1- Les missions d'assistance et d'investigation dans les procédures ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
26:56
6.2- Les missions d'assistance et d'investigation dans les procédures ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
22:28
7- Les missions de tiers évaluateur - Présentation
Dernière mise à jour : 15/12/2010
06:30
8- Les missions de tiers évaluateur - Le cadre juridique des missions de tiers ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
30:15
9- Les missions de tiers évaluateur - La nature de la mission de tiers ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
26:42
10- Les missions de tiers évaluateur - La latitude du tiers évaluateur dans la ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
23:59
11- Les missions de tiers évaluateur - La responsabilité du tiers évaluateur
Dernière mise à jour : 15/12/2010
22:39
12- Les missions de tiers évaluateur - Le contenu de la mission et l'acte de ...
Dernière mise à jour : 15/12/2010
22:30
13- Les missions de tiers évaluateur - Les échanges avec la salle
Dernière mise à jour : 15/12/2010
33:54
14- Rapport de synthèse
Dernière mise à jour : 15/12/2010
17:55
15- Clôture du congrés
Dernière mise à jour : 15/12/2010
09:49
L'audit doit-il tirer les leçons de la crise ? (David SZAFRAN)
Dernière mise à jour : 26/11/2010
08:30
Faut-il rendre l'utilisation des normes ISA obligatoire dans l'Union Européenne ...
Dernière mise à jour : 26/11/2010
04:15
Indépendance des auditeurs : désignation, rotation, rémunération, … (David ...
Dernière mise à jour : 26/11/2010
13:34
Structure du marché et concentration des sociétés d'audit : une source de ...
Dernière mise à jour : 26/11/2010
05:55
Faut-il introduire un audit limité dans les PME ? (David SZAFRAN)
Dernière mise à jour : 26/11/2010
03:36
L'audit doit-il tirer les leçons de la crise ? (William NAHUM)
Dernière mise à jour : 23/11/2010
12:45
Faut-il rendre l'utilisation des normes ISA obligatoire dans l'Union européenne ...
Dernière mise à jour : 23/11/2010
03:25
Indépendance des auditeurs : désignation, rotation, rémunération, ... (William ...
Dernière mise à jour : 23/11/2010
11:41
Structure du marché et concentration des sociétés d'audit : une source de ...
Dernière mise à jour : 23/11/2010
05:50
Faut-il créer un marché de l'audit européen ? (William NAHUM)
Dernière mise à jour : 23/11/2010
04:37
Faut-il introduire un audit limité dans les PME ? (William NAHUM)
Dernière mise à jour : 23/11/2010
05:52
Business, Expertise et Cie
Dernière mise à jour : 12/11/2010
10:20
Conversion du redressement en liquidation judiciaire
Dernière mise à jour : 27/09/2010
02:52
Programmes
/
Quoi de neuf ?
/
Civil
Quittance d'une somme payée
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
05:01
Dernière mise à jour :
lundi 2 avril 2012
Mots-clés :
moyen de preuve
-
preuve par écrit
-
preuve testimoniale
-
quittance
-
quittance d'une somme payée
-
valeur libératoire d'une quittance
-
validité d'une quittance
Liquidation et partage de la communauté : Faute de gestion de l'épouse prodigue
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
03:50
Dernière mise à jour :
jeudi 22 mars 2012
Mots-clés :
communauté légale
-
faute de gestion d'un époux
-
passif personnel de l'épouse dépensière
-
surendettement
Définition de la gestion d'affaires
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
04:59
Dernière mise à jour :
mardi 28 février 2012
Mots-clés :
gestion d'affaires
Définition du droit de propriété
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
03:05
Dernière mise à jour :
lundi 3 octobre 2011
Mots-clés :
droit de propriété
-
ordonnance de référé
-
trouble manifestement illicite
L'acte d'avocat
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
05:26
Dernière mise à jour :
lundi 18 avril 2011
Mots-clés :
acte authentique
-
acte d'avocat
-
acte sous seing privé
-
contreseing de l'avocat
-
faux en écritures
Substitution de débiteur
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
05:21
Dernière mise à jour :
jeudi 17 février 2011
Mots-clés :
délégation
-
délégation imparfaite
-
délégation parfaite
-
novation
-
substitution de débiteur
Faculté de résiliation du prêt gracieux de locaux
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
04:59
Dernière mise à jour :
mardi 25 janvier 2011
Mots-clés :
absence de terme dans un contrat de prêt à usage
-
commodat
-
prêt
-
prêt à usage
-
restitution de la chose prêtée
Convention de procédure participative
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
03:07
Dernière mise à jour :
vendredi 21 janvier 2011
Mots-clés :
convention de procédure participative
-
résolution amiable des différends
Faculté de rachat - Droit de préférence
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
04:36
Dernière mise à jour :
vendredi 14 janvier 2011
Mots-clés :
droit de préférence
-
faculté de rachat
Imputation des paiements
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
02:56
Dernière mise à jour :
lundi 26 juillet 2010
Mots-clés :
choix de la dette à acquitter
-
comportement
-
déclaration
-
expresse
-
imputation des paiements
-
non équivoque
-
paiement
-
pluralité de dettes
Question prioritaire de constitutionnalité
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
05:18
Dernière mise à jour :
jeudi 18 mars 2010
Mots-clés :
conseil constitutionnel
-
Cour de cassation
-
procédure civile
-
procédure pénale
-
question prioritaire de constitutionnalité
Responsabilité du notaire rédacteur d'un acte de vente
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
03:34
Dernière mise à jour :
lundi 9 novembre 2009
Mots-clés :
enregistrement d'une marque
-
notaire
-
obligation de vérification
-
officier ministériel
-
responsabilité civile
-
vente
Procédure européenne de règlement des petits litiges
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
03:19
Dernière mise à jour :
mercredi 28 octobre 2009
Mots-clés :
créance
-
décision exécutoire
-
litige transfrontalier
-
procédure écrite
-
procédure européenne
Mandat de protection future
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
05:08
Dernière mise à jour :
jeudi 7 mai 2009
Mots-clés :
acte notarié
-
acte sous seing privé
-
majeurs
-
mandat de protection future
-
protection juridique
Aide juridictionnelle
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
02:35
Dernière mise à jour :
mercredi 29 avril 2009
Mots-clés :
aide juridictionnelle
-
plafonds de ressources
Mandat de protection future
Anne-Sandrine PREUD'HOMME
Rédaction Compta Tv Juriste
04:40
Dernière mise à jour :
jeudi 16 avril 2009
Mots-clés :
acte notarié
-
acte sous seing privé
-
majeurs
-
mandat de protection future
-
protection juridique
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