"L'apport de l'expert-comptable judiciaire dans les affaires de contrefaçon".

Telle était la thématique du 47e congrès national de la Compagnie Nationale des experts-comptables de justice, un congrès qui s'est tenu à Caen en Octobre 2008 et placé sous la présidence de M. Vincent Lamanda, Premier Président de la Cour de cassation.

Bruno Duponchelle (Président de la CNECJ), Michel Asse (Rapporteur du congrès) et Didier Faury (Expert près la Cour d'Appel de Paris, agréé par la Cour de cassation) ont rappelé à l'occasion de deux interviews le rôle que peuvent jouer les experts-comptables de justice dans l'évaluation des préjudices nés de la contrefaçon.
Les 8, 9 et 10 octobre 2009 s'est tenu à Lyon le 48e Congrès national des experts comptables de justice.
Ce congrès était placé sous la présidence de Vincent Lamanda, Premier Président de la Cour de cassation et a eu pour thème : "L'expertise comptable judiciaire des garanties d'actif et de passif consécutives aux cessions de titres de société."

Les intervenants ont été nombreux et ils ont notamment traité les sujets suivants :
- Les litiges portant sur les clauses de garantie d'actif et de passif : origine et prévention
- L'impact des principes et méthodes comptables
- Les bénéficiaires de la garantie et les incidences fiscales
- Le traitement des litiges
- Les missions d'expertise et la méthodologie de l'expert
- Les incidences pénales
- Revue de la jurisprudence récente de la Cour de cassation
La 49ème journée d'étude du Congrès National de la Compagnie National des Experts Comptables de Justice (CNECJ) s'est tenue à Reims le 8 octobre 2010 et a traité des missions particulières confiées aux experts-comptables de justice :
1/ Missions d'assistance et d'investigation dans les procédures collectives
2/ Missions de tiers évaluateur (art. 1592 et 1843-4 du Code civil)
L'IFEC a organisé à Paris le 24 novembre 2009 un colloque intitulé "Entreprises en difficulté : Un risque accru de mise en cause des responsabilités des dirigeants, des experts-comptables, des commissaires aux comptes."

Huit professionnels du monde du droit et des chiffres ont traité des sujets aussi divers que :
- La date de cessation des paiements
- Les qualifications et les sanctions pénales
- Les rémunérations excessives
- Les sanctions pécuniaires civiles
- L'alerte par le commissaire aux comptes
- La révélation des faits délictueux
- Le regard du juge pénal sur les infractions commises dans l'entreprise en difficulté
Le 31 mars 2011, Monsieur Philippe D'ARVISENET, Directeur des Etudes économiques, BNP PARIBAS, a animé une conférence intitulée "La crise de la dette en Europe".
Cette conférence a été enregistrée dans les locaux de la Faculté Libre des Sciences Economiques et de Gestion de Lille.
L'Association pour le Rapprochement du Droit Et du Chiffre (ARDEC) a organisé le jeudi 18 novembre 2010 une conférence-débat intitulée "La lutte anti-blanchiment en Belgique et en France : même perception, même application ?"

Cette conférence-débat a été donnée par :
- Jean-Pierre Buyle, Avocat, bâtonnier au barreau de Bruxelles
- David Szafran, Secrétaire général de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises en Belgique
- Christophe Desurmont, Avocat, ancien bâtonnier du barreau de Lille
- Alexandre Herbeau, expert-comptable

La conférence s'est tenue à l'hôtel Carlton, Lille.
Cette conférence a été animée le 15 février 2011 par Benoît RAYNAUD, Maître de Conférences à l'Université d'Auvergne, Avocat au Barreau de Clermont-Ferrand.
Elle a été enregistrée dans les locaux de la Faculté libre des Sciences économiques et de Gestion de Lille.
Le Cercle France - Amériques a organisé, le 7 mars 2011, une conférence intitulée "Le droit a-t-il pris le pouvoir dans l'entreprise ?".

Les conférenciers étaient :
- Madame Anne DUREZ, Direction juridique TOTAL, Affaires Générales, Senior Legal Counsel ;
- Maître Jean-Claude BEAUJOUR, Avocat au Barreau de Paris, Associé HOBSON ;
- Monsieur Pierre CHARRETON, Directeur juridique et membre du Comité de direction AREVA ;
- Monsieur Jean-Claude NAJAR, Directeur juridique Corporate France, GENERAL ELECTRIC ;
- Madame Alice PEZARD, Conseiller à la chambre commerciale, économique et financière de la Cour de cassation ;
- Madame Alexandra de RAMBUTEAU, Directeur des affaires juridiques Groupe Operations IPSEN ;
- Monsieur Jean-Charles SAVOURE, Directeur juridique IBM, Corporate Operations, Competition Law & EU Matters IBM Europe.
Le Cercle France Amériques a organisé le 7 novembre 2011 une conférence intitulée "Le General Counsel anglo-saxon : un modèle pour l'Europe et l'Asie à l'horizon 2020 ?"
Une conférence ayant pour thème "L'économie en crise, un chantier ouvert aux questionnements éthiques" s'est tenue dans les locaux de la Faculté Libre des Sciences Economiques et de Gestion le 16 mars 2011.

Cette conférence a été animée par Michel FALISE, économiste, recteur émérite de l'Université Catholique de Lille et doyen honoraire de la Faculté Libre des Sciences Economiques et de Gestion. Il est également l'auteur de nombreux ouvrages économiques.
Le Cercle France Amériques a organisé le 29 mars 2011 un colloque intitulé "L'expert, acteur du règlement des conflits - Instance judiciaire, arbitrage et médiation".
C'est à une conférence empreinte d'intelligence et d'émotion que compta-tv a le plaisir de vous convier ici : "L'histoire de la traite racontée par les documents comptables et juridiques des armateurs négriers".

Cette conférence a été conçue et animée par Yannick GUILLOU, expert-comptable, commissaire aux comptes, historien amateur et membre de l'association Experts-Comptables Sans Frontières.

Elle a été enregistrée le 17 juin 2011 à Paris à l'occasion de l'assemblée annuelle d'Experts-Comptables Sans Frontières.
Le Cercle France Amériques a organisé le 7 décembre 2011 une conférence intitulée "Lutte contre la corruption, au-delà de l'UK Bribery Act : un nouvel ordre réglementaire pour les entreprises".
Le Cercle France Amériques a organisé le 5 décembre 2011 une conférence intitulée "Outreau - New-York - Paris : va-t-on vers une révolution de la procédure pénale française ?