Edité le : 24/05/2011

Simon BREUVART

Simon BREUVART est inscrit aux Barreaux de Rouen et de Béthune.

Il est titulaire d'une maîtrise en droit privé et d'un DESS de Juriste d'entreprise de la faculté de Lille II, d'un DEA de droit des contrats de la faculté de Chambery et du Certificat d'Aptitude à la Profession des Avocats (option fiscal) de l'Ecole des Avocats de Lyon.

Ayant exercé comme Avocat fiscaliste collaborateur depuis 2006, Simon BREUVART a créé en 2010 le Cabinet Breuvart au service des entreprises et des professions libérales.

Le Cabinet Breuvart a pour activités dominantes :
- Le conseil fiscal (optimisation fiscale de la création - restructuration - transmission de l'entreprise et/ou du cabinet libéral - …) ;
- Le contentieux fiscal (assistance dans le cadre de procédures de contrôles et de vérifications, réponse aux propositions de redressement, transaction, saisine, …) ;
- Le conseil en droit des affaires (restructuration de groupes de sociétés - fusion - cession - apport - transmission ; audit d'acquisition et de cession ; rédaction contrat de cession- lettre d'intention ; …) ;
- Le conseil en propriété intellectuelle (dépôt de marque - brevet ; …) ;
- Le conseil en restructuration des cabinets libéraux (choix du type d'exploitation - mise en place de SELARL - optimisation fiscale et sociale de la rémunération du chef d'entreprise - transmission ; …).

Site internet : www.cabinet-breuvart.com

 

Sur Compta Tv, Simon BREUVART anime les séminaires suivants :
- "EIRL : Entreprise individuelle à responsabilité limitée - Loi n°2010-658 du 15 juin 2010 ; Décret n°2010-1706 du 29 décembre 2010 ; Arrêté du 29 décembre 2010 ; Ordonnance n°2010-1512 du 9 décembre 2010 et projet d'instruction "Régime fiscal de l'EIRL" publié le 22 février 2011" ;
- "Réforme de la fiscalité du patrimoine - Plus-values immobilières et contributions sociales - Lois de finances rectificatives n°2011-900 du 29 juillet 2011 et n°2011-1117 du 19 septembre 2011" ;
- "Réforme de la fiscalité du patrimoine - ISF 2012 - Lois de finances rectificatives n°2011-900 du 29 juillet 2011 et n°2011-1117 du 19 septembre 2011".