Ce séminaire a été homologué par le Comité scientifique placé auprès de la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes le 8 mars 2012 sous le numéro 12A0005 pour une durée de 1 heure ; il est imputable au titre de la formation continue des commissaires aux comptes visée à l'article A.822-28-4, alinéa 2, du Code de commerce au titre du quota d'heures homologuées jusqu'au 31 décembre 2013.

Son plan est le suivant :

Introduction et présentation du séminaire

Module 1 : Les textes publiés par l'ANC en 2011
     - Séquence 1 : Inventaire des nouvelles publications de l'ANC en 2011
     - Séquence 2 : Focus particuliers
          • Sous-séquence 1 : Focus n°1 : Les impôts, taxes et versements assimilés
          • Sous-séquence 2 : Focus n°2 : La "prime dividende" ou "prime de partage des profits"
          • Sous-séquence 3 : Focus n°3 : Le modèle abrégé d'annexe des comptes annuels
          • Sous-séquence 4 : Focus retour en arrière : Transactions entre parties liées et opérations non inscrites au bilan

Module 2 : Les travaux en cours à l'ANC

Module 3 : Evolution sur le plan européen

Après avoir suivi cette formation, vous avez la possibilité de nous adresser une fiche d'appréciation ; à cet effet, vous devez télécharger le fichier pdf de cette fiche en cliquant sur ce lien, puis la remplir manuellement et nous la retourner sous la forme d'une pièce jointe au format pdf par courriel à l'adresse suivante : administration@compta-tv.com